Senior Legal Counsel

**A propos de PASQAL**

PASQAL conçoit et développe des processeurs quantiques (QPUs : Quantum Processing Units) et les outils logiciels associés.

Notre technologie innovante permet de traiter des cas d’usage qui sont à ce jour hors de portée des plus puissants des supercalculateurs ; ces cas peuvent concerner des défis industriels applicatifs aussi bien que les besoins des sciences fondamentales.

Au-delà de la puissance de calcul exceptionnelle qu’ils apportent, les QPUs sont d’une très grande efficacité énergétique et contribueront à réduire fortement l’empreinte carbone de l’industrie du calcul intensif.

**Description du**poste

Dans le cadre d’un remplacement, nous recherchons un.e **Senior Legal**Counsel** pour renforcer notre équipe juridique.

Rattaché.e au CFO, vous jouerez un rôle clé dans la structuration juridique de nos opérations, en particulier sur les volets **corporate** et **contractuel**, dans un environnement agile, innovant et en pleine croissance.

**Vos missions**

**1. Droit des contrats (focus IT / R&D / partenariats stratégiques)**
- Rédaction, revue et négociation de contrats variés (prestations de services, IT, R&D, partenariats, NDA, etc.)
- Élaboration de contrats sur mesure ou à partir de trames existantes, en lien avec les équipes opérationnelles
- Accompagnement des équipes internes dans la structuration contractuelle de leurs projets
- Participation à l’amélioration continue de la contrathèque

Développement d’outils et de process contractuels avec l’équipe juridique

**2.**Corporate (vie juridique du groupe & opérations stratégiques)**
- Pilotage du secrétariat juridique des sociétés du groupe (AG, CA, approbation des comptes, nominations, etc.)
- Rédaction et suivi des actes (statuts, PV, conventions intra-groupe, délégations de pouvoirs...)
- Contribution active aux opérations exceptionnelles (levées de fonds, restructurations, M&A, fusions, cessions, etc.)
- Suivi des dispositifs d’actionnariat salarié (BSPCE, plans d’attribution )
- Coordination avec les conseils externes (avocats, CAC)
- Conseil juridique transversal
- Fiscalité des entreprises
- Participation aux sujets de droit commercial et subventions
- Veille juridique, suivi de la conformité et contribution aux bonnes pratiques de gouvernance

Sensibilisation et formation des équipes internes aux enjeux corporate

**A propos de vous**
- Formation supérieure en droit des affaires (type Master 2, DJCE, CAPA apprécié)
- **7 à 10 ans d’expérience en entreprise ou en cabinet d’avocats** (M&A, corporate, contrats)
- **Solide maîtrise du droit des sociétés et du droit des contrats**
- Excellente capacité de communication, de rédaction, d’analyse et de conseil stratégique
- Proactivité, rigueur, esprit d’équipe et sens business
- **Anglais courant**

**Ce que nous offrons**
- De magnifiques bureaux flambants neufs sur Massy
- Un rythme flexible de présentiel (2 jours de télétravail par semaine )
- Type de contrat : CDI

**Process de recrutement**
- Un entretien avec notre talent acquisition de 30’
- Un échange avec le CFO
- Une rencontre avec l'équipe, le CFO et le VP RH sur site
- Une offre