Juriste Foncier

**LE CONTEXTE**

Fondée en 2008, Photosol est aujourd’hui un producteur majeur d’énergie solaire photovoltaïque en France. Photosol est spécialisée dans le développement, le financement nécessaire à la construction, la conception et l’exploitation de grandes centrales photovoltaïques au sol et en toiture en France (métropolitaine et DOM) et en Europe.

Depuis 2022, Photosol est une filiale du groupe Rubis, dont l’ambition et la solidité financière contribuent à accélérer le développement de nos activités en France et à l’étranger.

**LES MISSIONS**

Le/la juriste sera intégré(e) au sein de la Direction Juridique de Photosol composée de 13 personnes.

Il/elle assistera le pôle foncier sur l’ensemble des problématiques foncières.

Les principaux domaines d’intervention seront les suivants (liste non exhaustive):

- Soutien aux équipes de prospection foncière:

- Participation au sein du Pôle Foncier de la Direction Juridique, actuellement constitué de deux juristes dont un senior, dans le soutien à l’équipe Business Developpement et son réseau d’apporteurs d’affaires dans la négociation des promesses de bail / de vente en répondant aux diverses consultations ;
- Participation auprès du chargé(e) de prospection à tous les échanges et réunion nécessaires avec les Bailleurs et leurs conseils.
- Mise en place et suivi juridique de la maîtrise foncière:

- Constitution des dossiers permettant d’établir la maîtrise foncière des Projets en cours de développement (actes de ventes, baux à long-terme, conventions de servitude) ;
- Coordination avec le Pôle Pré-Construction et Comptabilité pour vérifier que les conditions préalables à la signature des actes soient satisfaites
- Tenue à jour du tableau de suivi des pré-contrats afin de veiller au respect des engagements contractuels.
- Coordination avec l’équipe de construction
- Mise en place des conventions d’occupation précaire pour les sites pré-construction ;
- Concertation avec les ingénieurs et chefs de construction préalablement à la conclusion des contrats fonciers ;
- Contrôle des prestations de géomètre sur les documents d’arpentage promettant la signature des actes.
- Participation en concertation avec le pôle Corporate / M&A au sein de la Direction Juridique à l’analyse des acquisitions de projets (France et international) sur l’ensemble des aspects fonciers
- Participation aux réunions avec nos Conseils juridiques et techniques dans d’autres pays ciblés (échanges en anglais) ;
- Analyse de la base de données et rapports d’audit juridique en français ou en anglais, effectué par nos Conseils avant l’acquisition des projets et portefeuilles.
- Veille juridique
- Participation à la veille juridique sur les aspects fonciers.

**LE PROFIL RECHERCHE**
- BAC +4/5 (Droit Immobilier, droit rural, et/ou droit des contrats) ;
- Une première expérience de deux ans minimum (CDD, CDI) en entreprise, cabinet d’avocat ou étude notariale ;
- Bonne maitrise du pack office et Microsoft TEAMS ;
- Niveau d’Anglais intermédiaire souhaité, d’autres langues étrangères appréciées.
- Motivation, sens de l’organisation et de la diplomatie ;
- Rigueur, aisance rédactionnelle et grande discrétion au regard du caractère sensible des sujets traités ;
- Volonté de comprendre les autres métiers du Groupe pour mieux anticiper les besoins ;
- Intérêt certain pour le secteur des énergies renouvelables.

**Ce que nous offrons**:
- Un contrat CDI (statut cadre - forfait 218 jours/an) ;
- Un salaire fixe à définir selon votre profil + un variable sur objectifs (équivalent à 1 mois de salaire);
- Un Plan Epargne Entreprise attractif (pour 1236€ placés sur le PEE, 3709€ abondés par l’entreprise + pour 500€ placés en actionnariat salarié, 1500€ abondés soit un abondement total de 5209€);
- Des titres restaurant (11€/jour) ; Prise en charge à 100% du titre de transport
- Cours de sport : 1-2 cours/jour de coaching sportif en entreprise (actuellement en place dans les bureaux parisiens, à venir dans les bureaux en région)
- 8 à 12 jours de RTT par an ; Télétravail : 2 jours/semaine après validation de la période d'essai;

**BON A SAVOIR...**

**Notre processus de recrutement**:
Un échange avec Sandy, notre Chargée de Recrutement

Un échange avec Brandon, Responsable des Affaires Foncières

Un échange avec Vincent, Directeur Juridique

**Localisation**: Paris 10e

**Démarrage**: Dès que possible

**Rejoignez l'aventure Photosol**️