Emplois actuels liés à Gestionnaire de propriété intellectuelle H/F - MontSaintAignan, Normandie - Centre national d'enseignement à distance


  • Mont-Saint-Aignan, Normandie, France Formation & Santé Temps plein

    Vous souhaitez devenir Secrétaire Assistant(e) Médico-Administratif(ve) (SAMA). ? Cette annonce est faite pour vous Formation & Santé est un centre de formation spécialisé dans le domaine des professions paramédicales. Depuis plus de 30 ans il vous permet de suivre la formation de Secrétaire médicale en alternance.Nous recherchons, pour nos...


  • Mont-Saint-Aignan, Normandie, France UniLaSalle Temps plein

    Rejoignez un Centre Hospitalier d'École Vétérinaire flambant neuf, doté des meilleures innovations pour le bien-être des animaux de compagnie, des propriétaires, des étudiants et plus largement pour votre épanouissement professionnel.Intégrer notre équipe, c'est évoluer dans un environnement de travail stimulant et favorisant une pédagogie...


  • Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Normandie, France Chi Elbeuf-Louviers-Val De Reuil Temps plein

    Le poste INTITULE DU POSTE· Grade : puéricultrice DE ou infirmière DE ayant un projet d'infirmière puéricultrice· Affectation : Unité 25 : Néonatalogie, Pédiatrie et Urgences Pédiatriques, Unité Kangourou· Site des FeugraisCONDITIONS STATUTAIRES DE RECRUTEMENT· Diplôme d'état de puéricultrice ou d'infirmièreCONDITIONS GENERALES D'EXERCICE ...


  • Saint-Martin-du-Manoir, Normandie, France MSD France Temps plein

    Job DescriptionNotre équipe de passionnés recherche son expert SAPLes missions principales sont les suivantesDéfinir, mettre à jour les processus de gestion des données techniques et apporter son support aux utilisateurs pour leur améliorationGarantir la mise à jour des articles, gammes, nomenclatures et autres paramètres informatiques en relation...

  • Manœuvre TP F/H

    il y a 2 semaines


    Saint-Lô, Normandie, France Proavenir Recrutement Temps plein

    L'entreprise Vous souhaitez trouver un emploi, changer ou évoluer professionnellement, Proavenir Recrutement, agence d'emploi vous propose tous types de contrats.Votre avenir est entre nos mains Description du posteNous recherchons pour notre client un Manœuvre bâtiment (H/F).Vos missions seront les suivantes :-Venir en aide sur les...

  • Orthoptiste H/F

    il y a 5 jours


    Saint-Germain-du-Corbéis, Normandie, France Jober Group Temps plein

    ADN de la structure L'établissement offre un environnement de travail moderne et agréable, équipé de matériel de pointe. Vous rejoindrez une quipe dynamique et engagée, où l'intégration et la formation continue sont au cœur de notre approche pour permettre votre montée en compétences et en autonomie. La clinique est facilement accessible et...

  • Orthoptiste H/F

    il y a 5 jours


    Saint-Germain-du-Corbéis, Normandie, France Jober Group Temps plein

    ADN de la structure L'établissement offre un environnement de travail moderne et agréable, équipé de matériel de pointe. Vous rejoindrez une équipe dynamique et engagée, où l'intégration et la formation continue sont au cœur de notre approche pour permettre votre montée en compétences et en autonomie. La clinique est facilement accessible et...

  • QSE Nord-Normandie H/F

    il y a 2 semaines


    Saint-Jean-du-Cardonnay, Normandie, France Groupe FAUCHE Temps plein

    Informations générales Intitulé du poste QSE Nord-Normandie H/F ContratCDI Description de la mission Dans un contexte de forte croissance, le Groupe Fauché continue le développement de ses activités. Pour accompagner ce développement, l'agence de Normandie et Lesquin (Haut-de-France) recrute : Un(e) Animateur(trice) Qualité, Sécurité et...

  • Maçon F/H

    il y a 5 jours


    Saint-Lô, Normandie, France Proavenir Recrutement Temps plein

    L'entreprise Vous souhaitez trouver un emploi, changer ou évoluer professionnellement, Proavenir Recrutement, agence d'emploi vous propose tous types de contrats.Votre avenir est entre nos mains Description du posteVous interviendrez sur la construction de murs, de façades.Vous réaliserez également la fabrication de chapes et de dalles.Vous pourrez...


  • Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Normandie, France Chi Elbeuf-Louviers-Val De Reuil Temps plein

    Le poste INTITULE DU POSTE :· Grade : Assistant socio-éducatif· Fonction : Assistant(e) sociale(e) dans les services sur les sites du CHIELVR : en contact direct et permanent avec le patient. Affectation : Service social-Direction de la Coordination des Parcours PatientsCONDITIONS STATUTAIRES DE RECRUTEMENT OU NIVEAU D'EXIGENCES REQUIS :Titulaire du...

Gestionnaire de propriété intellectuelle H/F

il y a 7 heures


MontSaintAignan, Normandie, France Centre national d'enseignement à distance Temps plein

Sous l'autorité hiérarchique du/de la chef(fe) de service fonctions support, le/la gestionnaire de propriété intellectuelle assure la gestion administrative des contrats de commande avec cession de droits et la gestion des droits d'emprunts.

Gestion individualisée et suivi des dossiers des auteurs :

o Demander, réceptionner et contrôler les pièces dans le respect de la règlementation et des procédures établies

o Editer et envoyer les contrats de commande avec cession de droits d'auteur

o Suivre les dossiers et relancer les auteurs en cas de dossier incomplet

o Saisir les contrats dans le système d'information

o Tenir à jour des tableaux de bord et indicateurs de suivi des contrats

o Rédiger les documents administratifs inhérents à l'activité en utilisant les documents types

o Assurer la numérisation et l'archivage des documents contractuels

o Répondre aux questions des auteurs sur le domaine administratif

o Assurer le traitement des réclamations de premier niveau des auteurs

o Relayer aux directions métiers les réclamations nécessitant une expertise technique et/ou réglementaire

Gestion des droits d'emprunt :

o Assurer la gestion des demandes d'utilisation et/ou de réutilisation des droits de reproduction en lien avec les titulaires de l'œuvre

o Analyser les demandes de droits conformément aux procédures internes et, le cas échéant, en lien avec le chef du service fonction support et la direction juridique

o Assurer le suivi des relances auprès des titulaires des droits d'auteur

o Rédiger et transmettre les références des sources des emprunts selon la réglementation applicable

o Compléter tout au long de l'année les éléments de déclaration des emprunts sur l'outil dédié à la déclaration annuelle des emprunts relevant du Centre Français d'exploitation du droit de copie (CFC);

o Intégrer les volumes de diffusion transmis par la direction juridique relatifs à la déclaration annuelle des emprunts dans l'outil dédié du CFC ;

o Répondre aux questions de premier niveau des responsables de formation sur les droits d'emprunt

o Relayer à la direction juridique les questions de second niveau et les réclamations liées aux emprunts

o Tenir à jour les différents tableaux de suivi

Gestion préparatoire de la mise en paiement :

o Saisie des engagements juridiques sous le SI budgétaire et comptable correspondants aux contrats d'auteurs, aux droits d'emprunts et à toute

dépense se rapportant aux formations, en conformité avec les procédures correspondantes,

o Saisie des services faits sous le SI budgétaire et comptable correspondants aux validations technico pédagogiques et aux attestations de services faits se rapportant aux formations, en conformité avec les procédures correspondantes,

o Transmission pour validation des engagements juridiques et certification des services faits supra à la Direction financière,

o Transmission aux auteurs des notes d'auteurs pré-renseignées

Connaissances :

  • Droit de la propriété intellectuelle (notions)
  • Procédures, techniques et outils en lien avec le métier
  • Outils et méthodes de gestion administrative
  • Gestion de l'information
  • Système d'information

Compétences opérationnelles :

  • Organiser, planifier et rendre compte de ses activités
  • Collecter, analyser, synthétiser et diffuser des informations
  • Maîtriser les techniques de communication (écrite, orale, numérique)
  • Suivre des indicateurs
  • Appliquer une procédure
  • Archiver
  • Outils bureautiques et collaboratifs

Compétences comportementales :

  • Qualités relationnelles (écoute, capacité de communication, esprit d'équipe)
  • Sens de l'organisation
  • Rigueur
  • Capacité d'adaptation

Possibilité de télétravail

Travaille en étroite collaboration avec :

En interne :

  • Le service chaine de fabrication de l'UO
  • Les directions métiers et plus particulièrement la direction juridique, la direction financière et la direction formation et services

En externe :

  • Les auteurs et les titulaires de droits d'auteur