Juriste

Qui sommes-nous ?

INTENCIAL Patrimoine
est la marque du
Groupe APICIL
exclusivement dédiée aux Conseillers en Gestion de Patrimoine Indépendants, acteurs de référence sur les métiers de l'épargne patrimoniale, et à leurs Clients.

Spécialiste de l'épargne à moyen et long terme,
INTENCIAL Patrimoine
se positionne sur le segment de marché de la clientèle patrimoniale, et propose ses contrats par l'intermédiaire des Conseillers en Gestion de Patrimoine Indépendants (CGPI).

Nous concevons, développons, mettons à disposition, et gérons des solutions d'épargne à moyen ou long terme, particulièrement adaptées aux besoins des clients patrimoniaux.

Dans le but de renforcer notre équipe, nous recherchons
un(e) Juriste d'Affaires
pour nous rejoindre dès
le
1er trimestre 2026.

Votre mission ?

Sécuriser le cadre contractuel indispensable au développement de la plateforme.

Mettre en œuvre les exigences juridiques liées à l'activité de plateforme de distribution de produits d'épargne à destination des conseillers en gestion de patrimoine et assurer le conseil des opérationnels sur les aspects juridiques.

Vos missions seront les suivantes :

Pour l'ensemble de ces missions, vous serez accompagné et si nécessaire formé par le directeur juridique et conformité.

Vous bénéficierez par la suite d'une grande autonomie dans la mise en œuvre de ces missions.

• Négocier les contrats avec les partenaires, producteurs, distributeurs, prestataires et contreparties de l'Entreprise, et en particulier les conventions de distribution ;
• Rédiger/valider la documentation contractuelle (conditions générales et particulières, etc…) ;
• Intervenir sur les aspects juridiques liés à la distribution de produits d'investissement via la plateforme ;
• Plus généralement, avoir la charge du droit des contrats pour la plateforme ;
• Incidemment, gérer la propriété intellectuelle, la règlementation RGPD, DORA, les relations avec les fournisseurs, les prestataires externalisés, et les reportings y afférents ;
• Participer à la tenue de la vie sociale : AG, CA, procès-verbaux, formalités au Greffe, publicité légale, etc.
• Prendre en charge les projets juridiques qui lui seront confiés le cas échéant et apporter un conseil juridique sur les projets opérationnels;
• Participer à la mise en œuvre de recommandations issues du contrôle interne ou de l'audit

Donner les conseils juridiques relatifs à tout projet ou opération sollicités par les équipes opérationnelles ;

Vous serez en lien avec plusieurs services internes tels que :

le Service Offre, le service Commissions, la direction commerciale, la DSI, la direction générale, la direction juridique et conformité, et enfin le service client.

Mais également avec les Sociétés de Gestion, les brokers, les émetteurs, les banques, les distributeurs, les fournisseurs et prestataires, ainsi que les services du Groupe APICIL.

Compétences recherchées :

Vous êtes titulaire d'un BAC+5, vous avez déjà une expérience significative de minimum 2 à 5 ans idéalement en cabinet d'avocats ou dans le service juridique d'une Banque, d'un établissement financier ou d'un CIF. vous possédez de bonnes connaissances en Droit des contrats, droit des sociétés, la règlementation RGPD, DORA, ainsi qu'une bonne connaissance du droit de la distribution d'instruments financiers d'assurance-vie. Vous êtes pragmatique, vous avez le sens des priorités, ainsi qu'une bonne maitrise des outils digitaux et informatiques.

De nature pédagogue, force de persuasion, autonome, vous possédez un excellent relationnel, une bonne communication, une excellente organisation, et un suivi de dossiers rigoureux. Vous êtes également doté d'un excellent esprit d'analyse, vous êtes force de proposition et orienté solutions.

Alors ce poste est peut-être fait pour vous