Emplois actuels liés à Chargé.e des affaires juridiques - ChampssurMarne - Université Gustave Eiffel


  • Champs-sur-Marne, France La Sécu recrute Temps plein

    **2 Chargé d'affaires juridiques - H/F**: - CDI - Champs sur Marne - 2 171 € par mois - NIVEAU 5B - Télétravail possible - NVHADD80681 **URSSAF ILE-DE-FRANCE**: L'Urssaf, via la collecte des cotisations et contributions sociales, permet le financement des prestations de la Sécurité Sociale (remboursement des frais médicaux, allocations familiales...


  • Champigny-sur-Marne, Île-de-France Ministère de l-Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Temps plein

    Description du posteLe Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique recherche un Responsable de la Division des Affaires Juridiques pour rejoindre son équipe.Le Responsable de la Division des Affaires Juridiques sera chargé de mettre en œuvre la stratégie juridique définie par la direction et de garantir...


  • Champigny-sur-Marne, Île-de-France Ministère de l-Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Temps plein

    Description du posteLe Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique recherche un Responsable de la Division des Affaires Juridiques pour rejoindre son équipe.MissionLe Responsable de la Division des Affaires Juridiques est chargé de mettre en œuvre la stratégie juridique définie par la direction. Il est...


  • Champigny-sur-Marne, Île-de-France Ministère de l-Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Temps plein

    Présentation du poste Le Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique recrute un responsable de la Division des Affaires Juridiques pour rejoindre son équipe. Ce poste est chargé de mettre en œuvre la stratégie juridique de la direction et de garantir la sécurité juridique de...

  • Conseiller juridique

    il y a 4 semaines


    Champigny-sur-Marne, Île-de-France AP-HP Temps plein

    Présentation du posteLe responsable des affaires juridiques a pour missions d'instruire l'ensemble des dossiers juridiques liés aux ressources humaines non médicales.Liaisons hiérarchiques :- Sous l'autorité directe de la direction des ressources humaines du groupe hospitalierLiaisons fonctionnelles :- La Direction générale dont cabinet- Les...

  • Conseiller juridique

    il y a 4 semaines


    Champigny-sur-Marne, Île-de-France AP-HP Temps plein

    Présentation du posteLe responsable des affaires juridiques a pour missions d'instruire l'ensemble des dossiers juridiques liés aux ressources humaines non médicales.Liaisons hiérarchiques :- Sous l'autorité directe de la direction des ressources humaines du groupe hospitalierLiaisons fonctionnelles :- La Direction générale dont cabinet- Les...

  • Conseiller juridique

    il y a 3 semaines


    Champigny-sur-Marne, Île-de-France AP-HP Temps plein

    Présentation du posteLe responsable des affaires juridiques a pour missions d'instruire l'ensemble des dossiers juridiques liés aux ressources humaines non médicales.Liaisons hiérarchiques :- Sous l'autorité directe de la direction des ressources humaines du groupe hospitalierLiaisons fonctionnelles :- La Direction générale dont cabinet- Les...


  • Villiers-sur-Marne, France Fauché Temps plein

    Informations générales Intitulé du poste Chargé.e d'affaires adjoint.e alternant.e Type de contrat Alternance Description du poste Vous intègrerez une équipe soudée, ravie d'accueillir un(e) nouvel(le) arrivant(e) afin de partager et de multiplier compétences et...


  • Champigny-sur-Marne, Île-de-France Ministère de l-Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Temps plein

    Description du posteLe Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique recherche un responsable de la Division des Affaires Juridiques pour renforcer son équipe.En tant que responsable de la DAJ, vous serez chargé de mettre en œuvre la stratégie juridique définie par la direction et de garantir la sécurité...

  • Chargé.e d'affaires H/F

    il y a 1 mois


    Chennevières-sur-Marne, Île-de-France ACTIFORCES Temps plein

    MissionNous recherchons un Chargé.e d'affaires H/F pour rejoindre notre équipe de développement commercial. Vous serez chargé.e de développer les liens avec les clients, de promouvoir les machines de l'entreprise et de coordonner la réalisation des projets.ResponsabilitésParticiper aux salons et présentations commerciales publiquesDévelopper les...

  • Conseiller juridique

    il y a 3 semaines


    Champigny-sur-Marne, Île-de-France AP-HP Temps plein

    Présentation du posteLe responsable des affaires juridiques de l'AP-HP a pour mission d'instruire l'ensemble des dossiers juridiques liés aux ressources humaines non médicales.Liaisons hiérarchiques :- Sous l'autorité directe de la direction des ressources humaines du groupe hospitalierLiaisons fonctionnelles :- La Direction générale...

  • Conseiller juridique

    Il y a 2 mois


    Champigny-sur-Marne, Île-de-France AP-HP Temps plein

    Présentation du posteLe responsable des affaires juridiques a pour missions d'instruire l'ensemble des dossiers juridiques liés aux ressources humaines non médicales.Liaisons hiérarchiques :- Sous l'autorité directe de la direction des ressources humaines du groupe hospitalierLiaisons fonctionnelles :- La Direction générale dont cabinet- Les...

  • Chargé.e de royalties

    il y a 1 mois


    Bry-sur-Marne, Île-de-France INA Temps plein

    MissionL'INA recherche un Chargé.e de royalties pour rejoindre son équipe de gestion des droits d'auteur. Vous serez chargé.e de la gestion et du suivi des reversements dus aux ayants droit des retours sur recette.Voici les principales activités que vous serez chargé.e de réaliser :Centraliser les éléments permettant d'instruire les dossiersEffectuer...


  • Champigny-sur-Marne, Île-de-France Ministère de l-Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Temps plein

    Description du posteLe Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique recherche un Responsable de la Division des Affaires Juridiques pour renforcer son équipe.Le poste à pourvoir est celui de Responsable de la Division des Affaires Juridiques (DAJ) de la Direction départementale des Finances Publiques du...


  • Champigny-sur-Marne, Île-de-France Ministère de l-Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique Temps plein

    Description du posteLe Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique recherche un Responsable de la Division des Affaires Juridiques pour renforcer son équipe.Le poste à pourvoir est celui de responsable de la Division des Affaires Juridiques (DAJ) de la Direction départementale des Finances Publiques du...


  • Champs-sur-Marne, Île-de-France CSTB Temps plein

    Description du posteMission de la Direction des Affaires JuridiquesLa Direction des Affaires Juridiques recherche un(e) Juriste d'Affaires en alternance pour une durée d'un an. Le poste proposé est basé à Champs-sur-Marne (77).Principales missionsGestion des délégations de pouvoirs et des responsabilitésGestion des contrefaçons de marquesMise à jour...


  • Champs-sur-Marne, Île-de-France CSTB Temps plein

    Mission de l'entreprise La Direction des Affaires Juridiques du CSTB recherche un(e) Juriste d'Affaires en alternance pour une durée d'un an. Le poste proposé est basé à Champs-sur-Marne (77). La Direction des Affaires Juridiques a pour mission d'apporter un appui juridique aux différentes directions fonctionnelles et...

  • Conseiller juridique

    il y a 2 semaines


    Champigny-sur-Marne, Île-de-France AP-HP Temps plein

    Missions du Conseiller juridiqueLe Conseiller juridique est chargé de l'instruction des dossiers juridiques liés aux ressources humaines non médicales, sous l'autorité directe de la direction des ressources humaines du groupe hospitalier. Il travaille en étroite collaboration avec la Direction générale, les directeurs de site, les directions...

  • Chargé.e D'affaires

    il y a 3 semaines


    Bagnols-sur-Cèze (30), France Cerap Temps plein

    Nous sommes à la recherche de notre futur.e Chargé.e d'affaires, une opportunité en CDI, localisée à Bagnols-sur-Cèze ! **Participer au développement du chiffre d’affaires et en assurer le suivi**: - Etablir et développer le réseau de prospects par la présence sur le terrain. Détecter les besoins et rédiger les offres techniques et...


  • Champs-sur-Marne, Île-de-France CSTB Temps plein

    Description du posteMétiers et EmploisJuridique - Juriste d'affairesIntitulé du posteJuriste d'affaires en alternanceDurée du contrat12 moisContratAlternanceFourchette de salaireAutresDescriptif des principales missionsL'objectif de ce poste est de fournir un appui juridique aux différentes directions fonctionnelles et opérationnelles du CSTB. Vous...

Chargé.e des affaires juridiques

Il y a 3 mois


ChampssurMarne, France Université Gustave Eiffel Temps plein

Dans le cadre de la pérennisation de ses statuts, l’Université Gustave Eiffel, EPSCP expérimental créé le 1er janvier 2020, constitue son comité d’éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique (CEDIS – installation en septembre 2024) d’environ 25 membres et dont le secrétariat est confié à la direction générale déléguée aux affaires juridiques et institutionnelles (DGd-AJI). Le CEDIS viendra remplacer le comité actuel, centré sur les recherches impliquant la personne humaine. La DGd-AJI, composée de 3 pôles et de 20 agents, a une mission générale d’expertise et de conseil sur tous les aspects juridiques de l'activité de l’Université. Son directeur est également le référent déontologue(RD) de l’établissement et, en son sein, sont affectés la déléguée à la protection des données (DPO) et la personne responsable de l’accès aux documents administratifs (Prada). Sous l’autorité du directeur, le ou la juriste apporte son expertise en matière d’éthique et assurera le rôle de guichet unique en la matière et le secrétariat du CEDIS.


Missions principales :


Orienter et conseiller les usagers et personnels de l’université sur l’ensemble des sujets qui relèvent des questions d’éthique, de déontologie et d’intégrité scientifique ;

Procéder à une pré-instruction des dossiers, avant leur examen par le CEDIS et participer au comité d’accompagnement au montage des projets ;

Faire tant que de besoin le lien avec le RD, la DPO et le référent à l’intégrité scientifique (RIS)

Être le relais des porteurs des projets devant être examinés par un CPP, pour l’élaboration des actes nécessaires à cette fin (promotion de la recherche, saisine, attestation.)

En lien avec la présidence du CEDIS, participer au bureau du comité et préparer les réunions du comité, assurer le secrétariat de séance, aider à la rédaction des avis ;

Assurer, avec les directions métiers, concernées, la mise en place et le maintien de pages intranet dédiées ainsi que des ressources nécessaires aux utilisateurs (formulaires, guides, etc);

Participer activement à la veille juridique et réglementaire de la DGd-AJI ; mener une veille spécifique à l’intention des membres du CEDIS

Rédiger des consultations juridiques et des actes juridiques courants ;

Concevoir et/participer à des actions de sensibilisations et de formation des chercheurs et enseignants-chercheurs

Participer à la rédaction du rapport d’activité de la direction et à la démarche qualité par l’élaboration et la mise à jour des procédures dans les domaines concernés