Juriste Généraliste Droit Public

Fort de l’expertise acquise en Hauts-de-France et dans les Ardennes dans l’accompagnement de Hommes et des Femmes éloignés de l’emploi, et déjà implanté en Seine-Saint-Denis à travers ses 6 entreprises d’insertion et adaptées, le Groupe Vitamine T lance aujourd’hui un dispositif expérimental de remobilisation vers l’emploi durable de plus...

Description de l'entrepriseActeur majeur de l’immobilier social, Seine-Saint-Denis habitat gère un patrimoine de 33 000 logements dans 30 communes du Département 93. Il pilote 15 projets ANRU et conduit une politique d’investissement d’ampleur (1 milliard € sur 10 ans).L’Office porte l’ambition collective et les valeurs de ses 720...

Description de l'entreprise Acteur majeur de l’immobilier social, Seine-Saint-Denis habitat gère un patrimoine de logements dans communes du Département . Il pilote projets ANRU et conduit une politique d’investissement d’ampleur ( milliard € sur ans). L’Office porte l’ambition collective et les valeurs de ses collaborateurs à...

La MSA, Sécurité sociale du monde agricole et rural, est le 2ème régime de protection sociale en France. Avec ses 16 000 collaborateurs répartis au sein de ses 37 organismes, elle protège plus de 5 millions de personnes (agriculteurs, salariés agricoles, collaborateurs des organismes professionnels agricoles) tout au long de leur vie. Interlocuteur...

**Juriste marchés publics H/F**: - CDI - Bobigny - NIVEAU 6 MSA - Télétravail possible - NVHADD85143 **CCMSA**: La MSA, Sécurité sociale du monde agricole et rural, est le 2ème régime de protection sociale en France. Avec ses 16 000 collaborateurs répartis au sein de ses 37 organismes, elle protège plus de 5 millions de personnes (agriculteurs,...

Descriptif du poste Au sein du Département Règlementation et Services aux Entreprises (DRSEA) de la Direction de la règlementation, vous rejoignez le **Service Cotisations et simplification** composé d’un responsable de service et de 9 juristes. Le Service Cotisations et simplification assure la compétence législative et réglementaire de la MSA...

Descriptif du poste La MSA en tant qu’ODPF (organisme débiteur de prestations familiales) du régime agricole attribue, sert et contrôle l’ensemble des prestations légales nationales relevant de la branche Famille (prestations familiales (L511-1 CSS), aides au logement, RSA, prime d’activité, AAH, etc). Le Département Famille, en charge de...

Descriptif du poste Au sein du Département Règlementation et Services aux Entreprises (DRSEA) de la Direction de la règlementation, vous rejoignez le  Service Cotisations et simplification  composé d’un responsable de service et de 9 juristes. Le Service Cotisations et simplification assure la compétence législative et réglementaire de la...

Descriptif du poste Au sein du Département Règlementation et Services aux Entreprises (DRSEA) de la Direction de la règlementation, vous rejoignez le  Service Cotisations et simplification  composé d’un responsable de service et de 9 juristes. Le Service Cotisations et simplification assure la compétence législative et réglementaire de la...

Descriptif du poste La MSA en tant qu’ODPF (organisme débiteur de prestations familiales) du régime agricole attribue, sert et contrôle l’ensemble des prestations légales nationales relevant de la branche Famille (prestations familiales (L511-1 CSS), RSA, prime d’activité, AAH, etc). Le Département Famille, en charge de la réglementation...

Descriptif du poste La MSA en tant qu’ODPF (organisme débiteur de prestations familiales) du régime agricole attribue, sert et contrôle l’ensemble des prestations légales nationales relevant de la branche Famille (prestations familiales (L511-1 CSS), RSA, prime d’activité, AAH, etc). Le Département Famille, en charge de la réglementation...

**Contexte**: La MSA, Sécurité sociale du monde agricole et rural, est le 2ème régime de protection sociale en France. Avec ses 16 000 collaborateurs répartis au sein de ses 37 organismes, elle protège plus de 5 millions de personnes (agriculteurs, salariés agricoles, collaborateurs des organismes professionnels agricoles) tout au long de leur...

Descriptif du poste Au sein du Département Règlementation et Services aux Entreprises (DRSEA) de la Direction de la règlementation, vous rejoignez le Service Cotisations et simplification composé d’un responsable de service et de 9 juristes. Le Service Cotisations et simplification assure la compétence législative et réglementaire de la MSA sur la...

Le poste est ouvert aux titulaires de la fonction publique (grade ACH) et aux agents contractuels en CDD renouvelable par périodicité d'1 an (possibilité de se présenter à un concours le cas échéant). - Élaboration des documents techniques en liaison avec les services utilisateurs - Gestion de l'attribution des marchés en lien avec les acheteurs et...

**Contexte**: La MSA, Sécurité sociale du monde agricole et rural, est le 2ème régime de protection sociale en France. La MSA, avec ses 16 000 collaborateurs répartis au sein de ses 37 organismes, protège plus de 5 millions de personnes (agriculteurs, salariés agricoles, collaborateurs des organismes professionnels agricoles) tout au long de leur...

Acteur majeur de l’immobilier social, Seine-Saint-Denis habitat gère un patrimoine de 33 000 logements dans 30 communes du Département 93. Il pilote 15 projets ANRU et conduit une politique d’investissement d’ampleur (1 milliard € sur 10 ans). L’Office porte l’ambition collective et les valeurs de ses 720 collaborateurs à travers ses...

Le poste de Rédacteur Marchés Publics H/FNotre client est un syndicat intercommunal (établissement public de coopération intercommunal) localisé à Bobigny.En tant que Rédacteur Marchés Publics, vous assurez la gestion et la rédaction des marchés publics.Vous aurez comme missions principales : * Vous assurez la conception des contrats publics et...

**Critères de l'offre**: - Juriste (H/F) - Bobigny (93) - CDI - Temps Plein - Niveau d'études : Licence générale, Licence professionnelle, Bac+5, Master - Magistère, MIAGE **L'entreprise **:Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis**: Le Département de la Seine-Saint-Denis Qui sommes-nous ? Avec 8 000 agent-e-s départementaux et près de 200...

Description du poste Vous gérez les affaires juridiques et sociales de la DRH tant au niveau collectif qu’individuel et pour les populations salariée et fonctionnaire. Vous gérez également les dossiers précontentieux et contentieux et encadrez un juriste et un assistant . Dans ce contexte, vos missions se déclinent comme suit : ...

Missions: - Phase élaboration des marchés en lien avec les Chargés d'Opérations : Constituer les pièces administratives, - Phase exécution des marchés en lien avec les Chargés d'Opérations : Assurer le suivi administratif et financier des marchés : Sous-traitances, avenants, décisions de poursuivre, additifs, traitement des situations et des...