Instructeur Droit des Sols — Urbanisme

Vos missions en quelques mots Urbanisme : Droit des sols – Autorisations d’urbanisme en lien avec le service instructeur de l’EPCI (PLU).VRD : Gestion de la voirie et des infrastructures – Réseaux divers en lien avec l’EPCI et les différents partenaires.Suivi des travaux de bâtiments et opérations de constructions - Interventions...

Vos missions en quelques mots Instructeur en urbanisme sous la responsabilité de la responsable de l'urbanismeMISSIONS PRINCIPALES :-L’instruction des autorisations d’urbanisme et d’enseignes pour le compte du service mutualisé de la commune (permis de construire, de démolir, déclarations préalables, permis d’aménager, certificats...

La Ville de SAINT-AVERTINMembre de Tours Métropole Val-de-Loire(15 318 habitants)Recrute à temps completpour sa Direction des services techniquesUN/E INSTRUCTEUR/TRICE DU DROIT DES SOLS (H/F)Cadre d'emploi des catégories C et BContractuelPoste à pourvoir au 01/11/2026CDD de 4 mois en remplacement d'un congé maternitéAu sein du service développement...

8 months ago Be among the first 25 applicantsGet AI-powered advice on this job and more exclusive features.CatégorieBTemps de travailTemps completInstructeur du droit des sols H/FCatégorieBFamille de métiersUrbanisme, aménagement et action foncière > Droit des sols et information géographiqueMétier(s)Instructeur gestionnaire des autorisations...

À proximité immédiate de Paris, Plaine Commune est un territoire de 430 000 habitants, composé des villes d’Aubervilliers, Epinay-sur-Seine, La Courneuve, L’Ile-Saint-Denis, la commune nouvelle de Saint-Denis, Saint-Ouen, Stains et Villetaneuse. Elle exerce des activités essentielles telles que l’urbanisme, le développement économique et les...

Vos missions en quelques mots En lien avec le responsable du service urbanisme, vous serez chargé·e d’instruire les demandes d'autorisation en matière d'urbanisme, dans le respect des règles d'occupation des sols définies dans le code de l'urbanismeMISSIONS DETAILLÉES :- Instruire les demandes émanant des Notaires : CUa (Certificat...

Vos missions en quelques mots La Communauté de Communes du Pays d'Ancenis (COMPA), c'est : 20 communes, 71 163 habitants, 876 km2.Située à 15 mn de Nantes et 20 mn d'Angers en train.La Communauté de Communes du Pays d'Ancenis recrute : Son Instructeur(trice) Autorisation du Droit des Sols (H/F)Temps completCatégorie BAu sein du service...

La Ville de Saint-Tropez cherche un Instructeur ADS pour rejoindre la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement Durable. Vous serez responsable de l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme et garantirez la sécurité juridique des décisions.Le candidat idéal doit posséder une solide compréhension du droit urbanistique, d'excellentes...

La Ville de Saint-Tropez recherche un Instructeur ADS au sein de la Direction de l’Urbanisme et de l’Aménagement Durable. Vous assurez l’instruction des autorisations d’urbanisme et des travaux, garantissant la sécurité juridique et l’accompagnement des usagers.Vous maîtrisez le droit des sols, la rédaction d’actes et les outils Cart@DS et...

Au sein de la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement Durable, l'Instructeur ADS est rattaché à la Responsable du Pôle Droit des Sols et travaille au sein d'une équipe composée de trois instructeurs. Il garantit l'instruction des demandes d'autorisations d'urbanisme et des autorisations de travaux.Il assure la sécurité juridique des décisions...

Saint-Tropez, commune de renommée internationale surclassée 20 000 à 40 000 habitants, se distingue par un patrimoine exceptionnel, un port emblématique, un environnement naturel remarquable et une tradition locale forte. La Ville s’engage sur des défis multiples (qualité de vie, sécurité, transition écologique, politique culturelle et...

Vos missions en quelques mots Au sein de la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement Durable, l'Instructeur ADS est rattaché à la Responsable du Pôle Droit des Sols et travaille au sein d'une équipe composée de trois instructeurs.Il est chargé de l'instruction des demandes d'autorisations d'urbanisme, des autorisations de travaux (AT) et des...

Informations générales Organisme de rattachement Communes   Référence O083260619001622   Date de début de diffusion ...

Vos missions en quelques mots Au sein de la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement Durable, l'Instructeur ADS est rattaché à la Responsable du Pôle Droit des Sols et travaille au sein d'une équipe composée de trois instructeurs.Il est chargé de l'instruction des demandes d'autorisations d'urbanisme, des autorisations de travaux (AT) et des...

Au sein de la Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement Durable, l'Instructeur ADS est rattaché à la Responsable du Pôle Droit des Sols et travaille au sein d'une équipe composée de trois instructeurs.Il est chargé de l'instruction des demandes d'autorisations d'urbanisme, des autorisations de travaux (AT) et des autorisations d'exploitation (AE).

Vos missions en quelques mots Vous intégrez l'équipe du Bureau Application du droit des sols (BADS) au sein de l'équipe de Rouen. Vous êtes chargé, au sein d'une équipe d'instructeurs, de préparer les décisions pour la délivrance des actes d'urbanisme. A ce titre, vous assurez l'instruction des dossiers, selon les procédures arrêtées,...

Saint-Tropez, commune de renommée internationale surclassée 20 000 à 40 000 habitants, se distingue par un patrimoine exceptionnel, un port emblématique, un environnement naturel remarquable et une tradition locale forte. La Ville s’engage sur des défis multiples (qualité de vie, sécurité, transition écologique, politique culturelle et...