Juriste Droit Foncier

Fondée en 2016, TSE est un **acteur majeur** dans la production et le développement de centrales photovoltaïques à travers tout le pays. Avec une équipe de **270 collaborateurs dévoués**, notre objectif premier est de contribuer activement à la transition énergétique et écologique. Leader dans le domaine des solutions agrivoltaïques, notre portefeuille de projets totalisant 2,5 GW repose sur des produits à la fois **innovants et performants**. Nos 12 agences régionales assurent une présence ancrée et adaptée à chaque contexte local, favorisant ainsi une **collaboration avec les acteurs régionaux** pour le développement de nos projets. Fidèles à nos valeurs essentielles, nous valorisons l’esprit d'équipe, l'innovation, l'engagement et le respect de l'environnement. Nous sommes fiers d'avoir été reconnus deux années consécutives comme un "**Great Place to Work**", témoignant de notre engagement envers le bien-être de nos collaborateurs. Nous assurons l'intégralité de la chaîne de valeur des centrales solaires grâce à la **diversité de nos métiers**. En pleine expansion, nous recherchons avant tout des individus partageant notre état d'esprit, prêts à proposer des **solutions novatrices** et pleinement investis dans notre mission.. **Description du poste**: Poste en remplacement de congé maternité avec possibilité d'évolution vers un CDI. **Vos activités & Responsabilités**: Rattaché au Responsable Juridique Droit Foncier, le/la juriste en droit foncier sera chargé de rédiger et remanier de nombreux contrats et actes immobiliers, de conseiller les équipes de terrain réparties sur tout le territoire métropolitain et de les aider à piloter leurs missions. A ce titre, il/elle aura pour missions: - ** Appui, conseil et aide au pilotage des équipes terrain** (douze agences en France) pour les contrats de sécurisation foncière, ainsi qu’auprès des prospects (propriétaires privés et publics - exploitants agricoles) et de leurs conseils (notaires - autres conseils juridiques ) | Aide à l’organisation des missions et au respect des timings, - ** Rédaction, relecture et adaptations complexes des contrats de sécurisation foncière**, sur la base de modèles (grande diversité de cas particuliers) : promesses de baux emphytéotiques le plus souvent | promesses de vente et servitudes | lettres d’intention | contrats de prestation de services (entretien - expérimentation agricole - pâturage ), baux ordinaires | parfois baux commerciaux, etc. - ** Relecture des actes notariés** (promesses de ventes | réitérations authentiques de baux emphytéotiques | servitudes | résiliations de baux ruraux | ventes ) **et adaptation **aux différents contrats signés et aux différents sujets en jeu (divisions foncières - relations territoriales - agriculture - construction - spécificités de la production d’électricité verte ), ainsi que relations avec les notaires - géomètres - autres intervenants, - ** Vérification des dossiers** : collation des états hypothécaires | titres de propriété | baux ruraux | autres pièces justificatives et d’information, - ** Recherche d’inscriptions hypothécaires | servitudes | autres charges**, assistance des équipes terrains pour leurs négociation et suivi de l’obtention des mainlevées nécessaires, - ** Participation à la veille et aux recherches juridiques**, - ** Participation au suivi des audits juridiques des projets** (réponse aux questions des auditeurs | obtention et collation de justificatifs), - ** Suivi éventuel des dossiers de précontentieux, contentieux**. **Profil recherché**: **Vos qualités personnelles**: - Grande aisance et rapidité en rédaction et adaptation de contrats - Qualités relationnelles, pédagogiques et de leadership, sur place comme à distance - Méthode, rigueur et ténacité, capacité à gérer plusieurs missions de front - Sens du détail, orthographe irréprochable - Facultés d’analyse et de synthèse - Discrétion **Votre parcours**: Vous avez au moins une expérience significative en droit foncier/immobilier (cabinet d’avocat / étude notariale). La maîtrise des baux ruraux serait un plus, connaissance du domaine des ENR appréciée. **Ce que vous trouverez chez TSE**: Un jour de télétravail par semaine - Des primes de naissance, de cooptation et de vacances Une mutuelle prise en charge à 60 % avec rattachement - % gratuit des enfants - Des possibilités d’évolution et de mobilité interne Un parcours de formation via TSE Academy - Des avantages CSE - Des espaces de travail modernes, agréables et conviviaux - L’ensemble de nos postes sont ouverts aux personnes en situation de handicap._