Instructeur Droits Des Sols

il y a 2 semaines


Brest, Bretagne, France PAYS D'IROISE COMMUNAUTÉ Temps plein
**À propos de nous**:
PAYS D'IROISE COMMUNAUTE, fort de ses 19 Communes et habitants, est un territoire attractif en croissance démographique, économique et touristique sur la façade littorale bretonne de la mer d'Iroise.

Environnement propice à l'épanouissement professionnel et personnel, la communauté de communes s'investit en faveur du développement économique et touristique, l'aménagement de l'espace, la préservation de l'environnement et des espaces naturels, l'eau et l'assainissement, le patrimoine, l'enseignement musical, la pratique des activités nautiques...
Pour assurer toutes ces missions, Pays d'Iroise Communauté peut compter sur ses agents et salariés investis dans des métiers divers, des fonctions administratives, techniques, culturelles ou sociales.

**Mission**:
Ø **Instruction technique et réglementaire des dossiers de demandes d'autorisation d'urbanisme**
- instruction des demandes de CUb, déclarations préalables (hors DP simples instruites en communes), permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir à partir du logiciel ADS
- vérification de la recevabilité des dossiers (contenu et qualité de la complétude des dossiers)
- notification des majorations de délai et des demandes de pièces complémentaires
- consultation des services gestionnaires ou concernés par l'instruction, examen et synthèse des avis reçus
- analyse des demandes au regard des documents d'urbanisme et de la règlementation en vigueur
- gestion et suivi administratif des dossiers jusqu'à la proposition de décision
- rédaction et transmission des propositions de décision aux communes dans le délai d'instruction prévu par le code de l'Urbanisme

Ø **Gestion administrative des autorisations d'urbanisme**
- rédaction des attestations en cas d'autorisation tacite
- suivi administratif des dossiers (date de signature de la décision, nature de la décision, complétude des données sur le logiciel ADS)
- suivi de la procédure d'organisation interne des dossiers

**Activités secondaires**

Ø **Conseil et assistance aux communes**
- en aval ou en amont du dépôt des demandes d'urbanisme (par le biais d'échanges téléphoniques, de courriels ou de rencontres avec les élus et agents communaux)
- participation à la gestion des recours, en collaboration avec la responsable du service et les mairies
- animation et participation aux réunions d'information auprès des agents communaux sur les questions relatives à l'ADS

Ø **En phase de post-instruction, contrôle de conformité**
- vérification et contrôle de la conformité des constructions avec les autorisations délivrées par les communes

Ø **Participation à la veille juridique**
- suivi de l'évolution de la règlementation et de la jurisprudence liées à l'urbanisme

Ø **Implication dans la vie du service**
- production de documents permettant d'améliorer le fonctionnement et les connaissances du service en collaboration avec la responsable du service (modèles, procédures, informations juridiques)
- faire remonter les difficultés ou contraintes d'instruction
- participation aux réunions de service et au suivi d'activité du service

**Profil**:
**Connaissances et savoir-faire**:
Ø Maîtrise des règles juridiques liées au domaine d'activité et procédures d'urbanisme : code de l'Urbanisme, loi Littoral, et secondairement code de la Construction et de l'Habitation, code de l'Environnement, code Civil

Ø Connaissance de l'environnement des collectivités territoriales

Ø Capacités à analyser des plans ou documents d'urbanisme (lecture, mesures et calculs) et replacer un projet dans son contexte politique, institutionnel, juridique et urbanistique

Ø Rédaction des actes administratifs

Ø Maîtrise ou aptitudes à se former à des logiciels métiers : outils bureautiques, logiciel métier d'instruction et cartographie SIG

Ø Suivi de l'évolution réglementaire et législative

**Aptitudes requises et savoir être**:
Ø Rigueur, méthode, sens de l'organisation et respect des procédures et délais

Ø Capacités rédactionnelles et orthographiques

Ø Goût du travail en équipe

Ø Autonomie et adaptabilité

Ø Diplomatie

**Conditions d'emploi**:
Temps complet

Filière administrative. Catégorie B ou C.

Grade minimum : adjoint administratif de 2ème classe

Grade maximum : rédacteur principal de 1ère classe
  • Instructeur Droit Des Sols

    il y a 2 semaines


    Brest, Bretagne, France brest Temps plein

    Brest métropole recrute pour sa direction des Dynamiques Urbaines- Catégorie : B- Filière : Filière administrative ou Filière technique- Cadre d'emplois : Rédacteurs territoriaux ou Techniciens territoriaux- Temps de travail : Complet- Type d'emploi : Emploi permanent**Informations générales**:Le service du droit des sols étudie la faisabilité des...


  • Brest, Bretagne, France DESTIA Temps plein

    **Nous vous proposons des missions indispensables au bien-être quotidien des usagers que nous accompagnons.**:Vous assurez l'entretien du logement des usagers- Entretien du cadre de vie : séjour, cuisine, salle de bains, chambre, dépoussiérer le mobilier, aspirer, laver des sols,- Gestion du linge- Accompagnement aux rendez-vous médicaux et/ou aux...

  • Chargé D'urbanisme

    il y a 2 semaines


    Brest, Bretagne, France DEN Temps plein

    **À propos de nous**:**Vous souhaitez exercer un métier de proximité au service des habitants de votre territoire ?**Vous aimez allier quête de sens, mobilité et expérience ? Faites partie de l'aventure en intégrant le service intérim du Centre de Gestion du 29.En tant que partenaire des collectivités du Finistère, nous recrutons pour leur compte...


  • Brest, Bretagne, France MINISTERE DES ARMEES Temps plein

    En devenant opérateur réseau, vous assurez notamment la mise en œuvre et la maintenance des systèmes d'information et de communication sol, en service sur les bases de défense, les bases aériennes et parfois sur certains sites isolés.- POSTES POUR DEVENIR MILITAIRE ET À POURVOIR SUR L'ENSEMBLE DES BASES AÉRIENNES DU TERRITOIRE: MOBILITÉ...

  • Assistant Ménager

    il y a 2 semaines


    Brest, Bretagne, France DESTIA Temps plein

    **Nous vous proposons des missions indispensables au bien-être quotidien des usagers que nous accompagnons.**:Vous assurez l'entretien du logement des usagers- Entretien du cadre de vie : séjour, cuisine, salle de bains, chambre, dépoussiérer le mobilier, aspirer, laver des sols,- Gestion du linge- Accompagnement aux rendez-vous médicaux et/ou aux...


  • Brest, Bretagne, France Commissariat des armées Temps plein

    Les commissaires des armées sont des officiers administrateurs militaires qui opèrent des fonctions de soutien des armées aussi bien sur le territoire national qu'en opérations extérieures. Pour en savoir plus sur le métier de commissaires des armées: Le poste est situé à la préfecture maritimede l'Atlantique à Brest. Les divisions « action...

  • Assistant Ménager

    il y a 2 semaines


    Brest, Bretagne, France DESTIA Temps plein

    En intégrant DESTIA, vous rejoindrez une équipe engagée qui respecte ses équipes, les bénéficiaires et qui sait écouter.Vous recherchez un métier avec du sens, de l'autonomie et de nombreux avantages ? Rejoignez-nous Vous êtes chez vous chez Destia.Des réunions d'équipe sont planifiées afin d'échanger et de proposer de nouvelles idées. Vous...


  • Brest, Bretagne, France Bras Droit des Dirigeants Temps plein

    Notre concept :Bras Droit des Dirigeants est un réseau de franchises de cadres externalisés à temps partagé en forte croissance. Nous intervenons à raison d'un ou plusieurs jours par semaine chez nos clients, pour des missions très opérationnelles : L'objectif est de piloter le développement commercial de l'entreprise, l'organisation et l'animation...


  • Brest, Bretagne, France Défense Environnement Services (DES) Temps plein

    du postePourquoi nous rejoindre ? Nous avons à cœur d'accompagner les jeunes dans leur formation et leurs accomplissements professionnels. Nous rejoindre, c'est l'opportunité de :Se former aux métiers du futur et aux compétences stratégiques de demain,Rejoindre une communauté de resourceurs.Accompagné(e) de ton futur tuteur, tes missions seront...


  • Brest, Bretagne, France Défense Environnement Services (Des) Temps plein

    Pourquoi nous rejoindre ? Nous avons à cœur d'accompagner les jeunes dans leur formation et leurs accomplissements professionnels. Nous rejoindre, c'est l'opportunité de :Se former aux métiers du futur et aux compétences stratégiques de demain,Rejoindre une communauté de resourceurs.Accompagné(e) de ton futur tuteur, tes missions seront :Assurer la...


  • Brest, Bretagne, France Défense Environnement Services (DES) Temps plein

    **Description de l'entreprise**Nous vivons dans un monde qui a de plus en plus besoin que l'on prenne soin de ses ressources. Pour accompagner un développement harmonieux et durable de nos sociétés, satisfaire les besoins de tous, préserver nos modes de vie, lutter contre les effets du changement climatique. C'est là tout le sens de la mission de Veolia...


  • Brest, Bretagne, France Institut Mines-Télécom Temps plein

    Grande école d'ingénieur généraliste de l'IMT-Institut Mines-Télécom, premier groupe d'écoles d'ingénieurs de France, **IMT Atlantique** **a pour ambition d'accompagner les transitions, de former des ingénieurs responsables et mettre l'excellence scientifique et technique au service de l'enseignement, de la recherche et de l'innovation.Dans le cadre...

  • Plaquiste (h/f)

    il y a 2 semaines


    Brest, Bretagne, France IZIWORK 1 Temps plein

    Iziwork est une agence de recrutement digital qui sélectionne les meilleures missions et offres d'emploi pour les centaines de milliers d'intérimaires et candidats qu'elle a déjà séduits. Postulez en quelques minutes, gérez votre contrat en un clin d'oeil depuis notre app et bénéficiez du suivi personnalisé de votre recruteur au quotidien.Iziwork,...


  • Brest, Bretagne, France Département des Côtes d'Armor Temps plein

    Direction- DCPC - Direction de la Culture et du Patrimoine Culturel- Service- DCPC - La Roche-Jagu- Unité affectation- Résidence administrative- PLOËZAL**Profil de poste**:- Intitulé- Programmateur ou programmatrice artistique (Spectacle vivant)- Métier CNFPT- Filière- FILIERE CULTURELLE- Cadre d'emplois- ATTACHES DE CONSERVATION TERR. PAT- Activité-...

  • Assistant de Service Social

    il y a 2 semaines


    Brest, Bretagne, France Hôpital privé des Côtes d'Armor Temps plein

    Etablissement Privé MCO construit en 2016, l'Hôpital Privé des Côtes d'Armor, porté par ses valeurs mutualistes, propose un environnement de travail de qualité à deux pas de la mer:- Un bâtiment récent, moderne, et accueillant- Un établissement innovant- Un plateau technique de haute technologie et de dernière génération (robot, salle hybride,...

  • Responsable Du Pôle Parc

    il y a 2 semaines


    Brest, Bretagne, France Département des Côtes d'Armor Temps plein

    Direction- DCPC - Direction de la Culture et du Patrimoine Culturel- Service- DCPC - La Roche-Jagu- Unité affectation- Résidence administrative- PLOËZAL**Profil de poste**:- Intitulé- Responsable du pôle Parc- Métier CNFPT- Responsable de travaux espaces verts- Filière- FILIERE TECHNIQUE- Cadre d'emplois- TECHNICIENS TERRITORIAUX- Activité-...


  • Brest, Bretagne, France cdg69 Temps plein

    Synthèse de l'offre**Employeur****BREST METROPOLE**24 rue Coat Ar Guéven - CS73826 BREST CEDEX 2**Lieu de travail**- BREST 2**Poste à pourvoir le**- 01/04/2023- 05/03/2023**Type d'emploi**- Emploi permanent - vacance d'emploi- ?**Motif de vacance du poste**- Poste vacant suite à un détachement (> 6 mois) ou à une intégration directe**Nombre de...

  • Instructeur Droit Des Sols

    il y a 2 semaines


    Brest, France brest.fr Temps plein

    Brest métropole recrute pour sa direction des Dynamiques Urbaines - Catégorie : B - Filière : Filière administrative ou Filière technique - Cadre d'emplois : Rédacteurs territoriaux ou Techniciens territoriaux - Temps de travail : Complet - Type d'emploi : Emploi permanent **Informations générales**: Le service du droit des sols étudie la...


  • Brest, France QUIMPERLE COMMUNAUTE Temps plein

    **La Communauté d’agglomération Quimperlé Communauté est composée de 16 communes pour une superficie de 606 km2 et une population totale de 56 590 habitants (Statistiques légales Insee 2021, entrées en vigueur le 1er janvier 2024).** Forte d’un important tissu industriel, disposant de compétences majeures en matière d’économie,...

  • Instructeur Droit Des Sols

    il y a 4 semaines


    Brest, France Centre Morbihan Communauté Temps plein

    Instruction des nouvelles demandes d’autorisation d’urbanisme (Cua, CUb, AT, DP, PC, PA) - Suivi d’instruction des dossiers en cours - suivi des délais et des procédures: - Consultation - Demande de pièces complémentaires - Permis modificatif, transfert - Retrait des demandes et des autorisations - DOC, DAACT (ouverture et fin de chantier) -...

  • Instructeur Du Droit Des Sols

    il y a 2 semaines


    Brest, France PAYS D'IROISE COMMUNAUTÉ Temps plein

    **À propos de nous**: PAYS D’IROISE COMMUNAUTE, fort de ses 19 Communes et 48 230 habitants, est un territoire attractif en croissance démographique, économique et touristique sur la façade littorale bretonne de la mer d'Iroise. Environnement propice à l’épanouissement professionnel et personnel, la communauté de communes s’investit en faveur...

  • Instructeur Droits Des Sols

    il y a 2 semaines


    Brest, France PAYS D'IROISE COMMUNAUTÉ Temps plein

    **À propos de nous**: PAYS D’IROISE COMMUNAUTE, fort de ses 19 Communes et 48 230 habitants, est un territoire attractif en croissance démographique, économique et touristique sur la façade littorale bretonne de la mer d'Iroise. Environnement propice à l’épanouissement professionnel et personnel, la communauté de communes s’investit en faveur...


  • Brest, France cdg69 Temps plein

    Synthèse de l'offre **Employeur** **COMMUNE DE PLONEOUR-LANVERN** Place charles de gaulle - 29720 Ploneour lanvern **Lieu de travail** - Ploneour lanvern **Poste à pourvoir le** - Dès que possible - 31/01/2023 **Type d'emploi** - Emploi permanent - vacance d'emploi- ?**Motif de vacance du poste** - Poste vacant suite à une mutation vers autre...


  • Brest, France Agence d'Urbanisme et de Développement Clermont Métropole Temps plein

    Date de publication de l'offre 16 - 31/03/2023 Type d'emploi - Stage Catégorie de métier Paysage - urbanisme - architecture Nom de l'organisme Agence d'Urbanisme et de Développement Clermont Métropole Association de droit privé rassemblant en qualité d’adhérents Clermont Auvergne Métropole, Riom Limagne et Volcans, Vichy Communauté, Thiers...


  • Brest, France DESTIA Temps plein

    **Nous vous proposons des missions indispensables au bien-être quotidien des usagers que nous accompagnons.**: Vous assurez l'entretien du logement des usagers - Entretien du cadre de vie : séjour, cuisine, salle de bains, chambre, dépoussiérer le mobilier, aspirer, laver des sols, - Gestion du linge - Accompagnement aux rendez-vous médicaux et/ou aux...


  • Brest, France DESTIA Temps plein

    **Mission**: - Nous vous proposons des missions indispensables au bien-être quotidien des usagers que nous accompagnons. - Vous assurez l'entretien du logement des usagers- Entretien du cadre de vie : séjour, cuisine, salle de bains, chambre, dépoussiérer le mobilier, aspirer, laver des sols, - Gestion du linge - Accompagnement aux rendez-vous médicaux...


  • Brest, France DESTIA Temps plein

    **Nous vous proposons des missions indispensables au bien-être quotidien des usagers que nous accompagnons.**: Vous assurez l'entretien du logement des usagers - Entretien du cadre de vie : séjour, cuisine, salle de bains, chambre, dépoussiérer le mobilier, aspirer, laver des sols, - Gestion du linge - Accompagnement aux rendez-vous médicaux et/ou aux...

  • assistant ménager H/F

    il y a 1 mois


    Brest, France DESTIA Temps plein

    Mission Nous vous proposons des missions indispensables au bien-être quotidien des usagers que nous accompagnons. Vous assurez l'entretien du logement des usagers  - Entretien du cadre de vie : séjour, cuisine, salle de bains, chambre, dépoussiérer le mobilier, aspirer, laver des sols,  - Gestion du linge  - Accompagnement aux...

  • assistant ménager H/F

    il y a 4 semaines


    Brest, France DESTIA Temps plein

    Mission Nous vous proposons des missions indispensables au bien-être quotidien des usagers que nous accompagnons. Vous assurez l'entretien du logement des usagers  - Entretien du cadre de vie : séjour, cuisine, salle de bains, chambre, dépoussiérer le mobilier, aspirer, laver des sols,  - Gestion du linge  - Accompagnement aux...


  • Brest, France Eureden Temps plein

    La société Élibat, Filiale du Groupe Eureden, est un bureau d’études spécialisé en environnement et métiers agricoles. Notre expérience de plus de 25 ans dans le domaine agricole, nous permet d’accompagner les agriculteurs efficacement tout au long de la vie de leur exploitation : faisabilité des projets, conseil, assistance Les deux principales...


  • Brest, France cdg69 Temps plein

    Synthèse de l'offre **Employeur** *** **CONSEIL DEPARTEMENTAL DU FINISTERE** 32 boulevard dupleix - 29196 Quimper Département de 900 000 habitants, avec une nature préservée, une économie diversifiée, une culture riche et des établissements scolaires d’excellence, le Finistère est le département où tout peut (re) commencer pour vous ! **Site...

  • Chargé D'urbanisme

    il y a 2 semaines


    Brest, France DEN.bzh Temps plein

    **À propos de nous**: **Vous souhaitez exercer un métier de proximité au service des habitants de votre territoire ?** Vous aimez allier quête de sens, mobilité et expérience ? Faites partie de l’aventure DEN.bzh en intégrant le service intérim du Centre de Gestion du 29. En tant que partenaire des collectivités du Finistère, nous recrutons...

  • Doctorat (H/F)

    il y a 3 semaines


    Brest, France UMR AMURE Temps plein

    Titre du poste: Doctorat H/F Aperçu: Sujet de thèse : La prise en compte de l'insularité en droit international public. Résumé : Divers travaux juridiques ont envisagé l’insularité à l’aune de ses usages stratégiques. Les territoires insulaires sont alors envisagés comme des espaces convoités, que les États cherchent à s’approprier. En...


  • Brest, France DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES RENNES - GRAND-OUEST Careers Temps plein

    En quelques mots... En lien avec les personnels pénitentiaires et sous la responsabilité des référents citoyenneté, le volontaire a pour mission de participer à la mise en œuvre effective du droit de vote des personnes détenues. Votre mission de Service CiviqueObjectifsFavoriser la citoyenneté des personnes détenues et les accompagner dans...

  • Assistant Ménager

    il y a 2 semaines


    Brest, France DESTIA Temps plein

    **Nous vous proposons des missions indispensables au bien-être quotidien des usagers que nous accompagnons.**: Vous assurez l'entretien du logement des usagers - Entretien du cadre de vie : séjour, cuisine, salle de bains, chambre, dépoussiérer le mobilier, aspirer, laver des sols, - Gestion du linge - Accompagnement aux rendez-vous médicaux et/ou aux...


  • Brest, France DEN.bzh Temps plein

    **À propos de nous**: **Faites partie de l’aventure DEN.bzh en intégrant le service intérim du Centre de Gestion 22.** Vous souhaitez exercer un métier de proximité au service des habitants de votre territoire ? En tant que partenaire des collectivités des Côtes d’Armor, nous recrutons pour leur compte des profils opérationnels afin d'assurer...

  • Metreur (H/F)

    Il y a 2 mois


    Brest, France Start People DOUARNENEZ Temps plein

    **Description du poste**: Rattaché(e) au directeur de site, vos principales tâches sont de: - Effectuer des mesures du terrain pour relever le nívelé du sol - Élaborer le devis - Réaliser les pièces écrites (devis descriptif, cahier des clauses techniques particulières, etc. ) et éventuellement les pièces graphiques (plans) - Du lundi au vendredi...