Chargé de mission aménagement du territoire

Il y a 1 jour

Le Bourgd'Oisans, Auvergne-Rhône-Alpes, France Communauté de Commune de l'Oisans Temps plein 52 000 € - 64 000 € Contrat

Territoire de montagne regroupant dix-neuf communes, la Communauté de communes de l’Oisans est dotée d’un schéma de cohérence territoriale exécutoire depuis janvier 2026. Un Plan Climat et un programme local de l’habitat sont également en cours d’élaboration. L’habitat et les mobilités sont des enjeux primordiaux pour maintenir l’attractivité du territoire.

La Communauté de communes de l’Oisans comprend 44 élus communautaires issus de 19 communes membres et emploie 120 collaborateurs qui interviennent sur le territoire dans des domaines de compétences très variés : aménagement du territoire, environnement, gestion des déchets, développement économique, services à la population.

Ce que nous pouvons accomplir ensemble

Sous la responsabilité de la directrice du pôle aménagement du territoire, environnement et risques, le chargé de mission travaillera sur l’ensemble des domaines suivants:

1. Mettre en œuvre le SCoT Oisans 2040

  • Être garant de l’application du SCoT de l’Oisans, exécutoire depuis début 2026;

  • Assurer la mise en œuvre opérationnelle du SCoT et notamment le pilotage de l’observatoire de suivi (indicateurs, suivi de la consommation et de l’artificialisation des sols dans le cadre de la démarche «zéro artificialisation nette», nombre de logements...)

  • Accompagner les communes membres de la CCO dans la mise en compatibilité de leurs documents d’urbanisme locaux et dans leurs démarches de planification;

  • Rédiger les avis techniques sur les documents d’urbanisme ou projets du territoire dans un rapport de compatibilité avec le SCoT;

  • Organiser et animer des temps de formation ou de sensibilisation à destination des élus;

  • Animer des comités de pilotages réguliers de suivi du SCoT;

  • Travailler en transversalité avec le service de la CCO «Application du droit des sols» et avec le Syndicat d’assainissement des communes de l’Oisans (SACO);

  • Piloter une étude de renaturation des friches (finalisation du cahier des charges, analyse des offres, suivi de l’étude, animation des réunions, coordination avec le prestataire);

  • Réaliser une veille législative et réglementaire en matière d’urbanisme, d’aménagement et de logement, anticiper les évolutions du SCoT;

  • Assurer les missions administratives référentes à ce dossier (budget, délibérations…).

2. Piloter le Programme Local de l’Habitat (PLH) et participer au développement de l’offre d’habitat sur le territoire

  • Contribuer à définir la déclinaison opérationnelle de la compétence «politique du logement et cadre de vie»

  • Piloter la poursuite de l’élaboration du PLH (suivi du prestataire, organisation des instances de suivi, et animation de la démarche, gestion de la concertation et de la communication…), puis sa mise en œuvre;

  • Déployer, coordonner et animer le pacte territorial avec l’ANAH;

  • Mettre en place des dispositifs d’observation de l’habitat et du foncier, en collaboration avec les communes;

  • Faire vivre et accompagner la mise en œuvre du PLH (programmation des actions, développement de partenariats, lien avec les documents d’urbanisme);

  • Accompagner les communes dans l’atteinte de leurs objectifs au titre du PLH;

  • Participation aux autres démarches transversales de la CCO (Plan Climat, convention logement saisonnier…);

  • Animer les partenariats avec les acteurs du développement ou de gestion de l'habitat;

  • Gérer l’octroi de garanties d’emprunt pour la réalisation de logements sociaux;

  • Animer les comités de pilotages en lien avec le PLH et les commissions «habitat et mobilités» (2 par an en général).

3. Animer la politique mobilité de la communauté de communes

Travailler en partenariat avec la Région Auvergne Rhône Alpes (autorité organisatrice de la mobilité);

Travailler en lien avec les autorités organisatrices de la mobilité (AOM) voisines, pour permettre un travail stratégique de gestion et de planification à long terme pour faciliter l’accès à l’Oisans (participation au projet de Service express régional métropolitain, réflexion autour de la RD1091…) : État, Département, GAM, SMMAG;

Mettre en œuvre le schéma stratégique des mobilités internes et externes et son plan d’actions associé (réflexion sur l’amélioration des pôles d’échanges multimodaux…);

Participer à la réflexion sur les liaisons câblées du territoire (existantes et projetées);

Gérer la mise en place de navettes saisonnières à destination du marché du Bourg d’Oisans (recensement des besoins des communes, calage des parcours et grilles horaires en coordination avec les autres lignes Car Région, passation des contrats, coordination de la communication, en lien avec Oisans tourisme et les of