Responsable Juridique H/F

Maison Crivelli est une Maison de Haute Parfumerie française à destination des explorateurs des temps modernes, créée avec l’objectif de vous surprendre avec des créations olfactives mixtes, audacieuses et à contre-courant des classiques.

Les informations ci-dessous couvrent les exigences du poste, l'expérience attendue du candidat et les qualifications correspondantes.

Chaque parfum de la collection encapsule des aventures vécues par le fondateur de la Maison, Thibaud Crivelli. Senteurs, couleurs, sons et textures s’entremêlent et capturent l’essence de la surprise, un défi à l’ordinaire et une invitation à explorer de nouvelles frontières sensorielles.

La Maison se développe rapidement avec l’ouverture de 46 marchés et 700 points de vente à l’international depuis son lancement.

Rejoindre Maison Crivelli vous permet de participer à une aventure de création d’entreprise très innovante dans le secteur du luxe, et de gagner des compétences sur des sujets opérationnels variés.

LE POSTE

Dans le cadre d’une création de poste, rattaché(e) au Directeur Administratif et Financier, le/la responsable juridique travaille en étroite collaboration avec les différentes directions de l’entreprise ainsi qu’avec les conseils juridiques externes.

Le/la responsable juridique assure le suivi de l’ensemble de la vie juridique de la société. Il/elle veille à la sécurisation des activités de l’entreprise, protège ses intérêts et accompagne les équipes opérationnelles sur les problématiques juridiques relevant principalement du droit des sociétés et du droit des affaires.

Les premières priorités seront de structurer les modèles contractuels, sécuriser les principaux flux commerciaux et fournisseurs, organiser le suivi de la vie sociale, et assurer la continuité dans le pilotage des conseils externes.

Droit des sociétés et Secrétariat juridique

• Assurer le suivi de la vie juridique de la société.
• Préparer et organiser les assemblées générales, conseils et autres instances de gouvernance.
• Rédiger les procès-verbaux, décisions et formalités juridiques.
• Garantir la conformité des obligations légales liées au fonctionnement de la société.

Droit des affaires, contrats, et prévention des risques juridiques

• Analyser et rédiger les contrats conclus avec les clients, fournisseurs et partenaires (distribution wholesale, distribution sélective, contrats cadres, conditions générales de vente, conditions générales d’achat, contrats de prestations de service, contrats d’influence ou d’égérie…).
• Appuyer les équipes internes dans la négociation des contrats avec les partenaires.
• Identifier les risques juridiques et proposer les adaptations nécessaires afin de protéger les intérêts de l'entreprise.
• Participer à la mise en place et à l'amélioration des modèles contractuels, et briefer les équipes en interne.
• Accompagner les équipes dans la lecture et l'analyse des conditions générales de vente (CGV) figurant sur les devis et propositions commerciales reçus.

Droit de la Propriété Intellectuelle

En collaboration avec un cabinet externe spécialisé qui est basé à Paris et traite déjà toutes les affaires courantes sur un scope international

• Appuyer les équipes internes dans la réflexion autour des choix de trademarks à déposer (noms des parfums, designs…).
• Organiser les dépôts de trademarks sur les territoires stratégiques (INPI/EUIPO/OMPI et autres exceptions).
• Suivre les procédures juridiques ouvertes (oppositions, coexistence…)
• Etre le référent interne sur les sujets liés aux dossiers de contrefaçons (litiges en cours, saisies douanières…).

Droit social

Coordonner les dossiers en collaboration avec des cabinets externes spécialisés basés à Paris et dans chaque marché clé,

• Soutenir le département des Ressources Humaines dans ses discussions avec les cabinets prestataires, sur toutes les problématiques liées au droit du travail (contrats, vie sociale en entreprise, recrutements, procédures…),
• Transmettre en interne les éléments clés d’une veille juridique réalisée par le cabinet spécialisé

Délégué à la protection des données (DPO)

• Assurer le rôle de Délégué à la Protection des Données de l'entreprise.
• Veiller au respect de la réglementation relative à la protection des données personnelles en lien avec les services concernés.
• Sensibiliser et accompagner les équipes dans la mise en œuvre des bonnes pratiques en matière de protection des données.
• Participer à l'élabor