Instructeur Du Droit Des Sols

**La commune Les Belleville** 3 611 habitants, surclassée 40 à 80 000 habitants Support des stations de Saint-Martin de Belleville, Les Menuires et Val Thorens, au sein du domaine skiable des 3 Vallées Collectivité attractive et dynamique reconnue pour la qualité de son cadre de vie, la commune rayonne sur un territoire à dimension...

Détails de l'offre Famille de métier Urbanisme, aménagement et action foncière > Droit des sols et information géographique Grade(s) recherché(s) Rédacteur Métier(s) Instructeur ou instructrice gestionnaire des autorisations d'urbanisme Ouvert aux contractuels Un contractuel peut être recruté sur ce poste dans l'attente de recrutement d'un...

**Description offre**:Le Service des Autorisations d’Urbanisme (SAU) est un service commun des 28 communes de GRAND LAC. Composé de 12 agents il a pour mission principale, l’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS). Depuis le 1er janvier 2022 le SAU propose avec l’aide de ses communes, une instruction totalement dématérialisée des ADS....

**Description offre**:Le Service des Autorisations d’Urbanisme (SAU) est un service commun des 28 communes de GRAND LAC. Composé de 12 agents il a pour mission principale, l’instruction des Autorisations du Droit des Sols (ADS). Depuis le 1er janvier 2022 le SAU propose avec l’aide de ses communes, une instruction totalement dématérialisée des ADS....

Poste au pôle urbanisme service des instructions. Missions principales: Réception du public pour renseignements d'urbanisme sur parcelles avant et lors des dépôts de dossiers Instruction réglementation des dossiers d autorisation d'urbanisme ( permis de construire, permis d'aménager,déclarations préalables,visite de terrains) Réponse aux courrier...

**À propos de nous**: Située dans un environnement privilégié, au cœur de la Plaine de Versailles classée au Patrimoine mondial de l’Unesco, à moins de 30 km des portes de Paris, Les Clayes-sous-Bois et ses 18 000 habitants bénéficient d'un cadre de vie agréable alliant le caractère remarquable de son patrimoine historique et naturel avec le...

**Qui sommes-nous ?**: Communauté de Communes Saône-Beaujolais (CCSB), 44 000 habitants. 40 min de Lyon, 25 min de Mâcon. L’ensemble des services de la Communauté de Communes Saône-Beaujolais et de la commune de Belleville-en-Beaujolais sont mutualisés. La Communauté de Communes Saône-Beaujolais est un territoire avec une forte ambition...

**Description entreprise**: Depuis 20 ans, le **Groupe TRAVELFACTORY** se donne pour objectif de rendre accessible et de simplifier la location de vacances en ligne et l’organisation de séjours en groupe. Travelfactory a rejoint la Compagnie des Alpes en janvier 2018, faisant de lui le leader de la distribution des séjours en montagne en...

Direction TERR. MONTCEAU AUTUN LE CREUSO Service TERRITOIRE D'ACTION SOCIALE MONTCEAU AUTUN LE CREUSOT AUTONOMIE Type d'emploi Emploi permanent (fonctionnaire ou contractuel) Filière Filière administrative Cadre d'emploi Adjoints administratifs territoriaux Catégorie C Groupe RIFSEEP C2 NBI Non Ségur Oui Prise de poste souhaitée Dès que...

Placé(e) sous la responsabilité du/de la Direct.eur.rice des affaires juridiques, vous aurez en charge les missions suivantes: **DEFINITION DU METIER**: Conseille la Direction Générale et les services et apporte une expertise juridique dans les domaines variés du droit. Expertise et/ou rédaction des actes et contrats. Gestion et accompagnent des...