Responsable du service juridique urbanisme

**Commune nouvelle de près de 9.000 habitants, EPAGNY METZ-TESSY fait partie de la communauté d'agglomération du Grand Annecy.** **Située aux portes de l’agglomération, dotée d’infrastructures majeures (routes structurantes, voies cyclables structurantes, hôpital, aéroport, entrée d’autoroute, centre commercial rayonnant ), elle bénéficie...

Descriptif du poste Piloter et manager les équipes: - Encadrer et manager une équipe de 5 agents (1 adjoint, 3 instructeurs et 1 assistante). Coordonner et piloter les projets d aménagement urbain: - Mettre en œuvre et suivre les opérations (analyse des contraintes administratives, réglementaires, techniques et juridiques du projet, outils...

**Missions**: Principal pôle urbain entre la métropole lyonnaise et mâcon, capitale du beaujolais, la communauté d’agglomération Villefranche beaujolais Saône (CAVBS) dispose de nombreux atouts stratégiques liés notamment à sa localisation, à la qualité de sa desserte et à son cadre de vie préservé. Constituée de 18 communes rassemblées...

**Missions**: Principal pôle urbain entre la métropole lyonnaise et mâcon, capitale du beaujolais, la communauté d’agglomération Villefranche beaujolais Saône (CAVBS) dispose de nombreux atouts stratégiques liés notamment à sa localisation, à la qualité de sa desserte et à son cadre de vie préservé. Constituée de 18 communes rassemblées...

**Cadre d'emplois attachés, ingénieurs territoriaux ou contractuels)** Principal pôle urbain entre la métropole lyonnaise et Mâcon, capitale du Beaujolais, la Communauté d’Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (CAVBS) dispose de nombreux atouts stratégiques liés notamment à sa localisation, à la qualité de sa desserte et à son cadre de...

Type d'offre: - Apprentissage - Niveau de diplôme préparé: - MASTER 2, DEA, DESS, DIPLÔME D'INGENIEUR **Famille de métier**: Affaires juridiques - Référence: - 2025-13223 - Service: - Délégation urbanisme et mobilités, Direction planification et stratégies territorialeq - 18/05/2025 Date de publication : 02/05/2025 Riche de ses 9600...

**Descriptif et missions**: Rattachée à la Délégation Générale à l’Urbanisme à l’Immobilier et aux travaux (DGUIT), la Direction de l'Aménagement Urbain (DAU), qui comporte une soixantaine d’agents, assure la coordination urbaine des projets, l’instruction du droit des sols, l’observation urbaine et la mise en œuvre de la politique de...

Sous l’autorité du chef de service, l’instructeur.trice des autorisations d’urbanisme est chargé.e d’enregistrer, d’instruire et de délivrer des décisions sur les autorisations d’urbanisme conformes aux règlementations en vigueur en respectant les délais impartis. Il.elle accompagne les usagers et les professionnels dans leur projet de...

Vous rédigez des avis juridiques en droit de l'urbanisme opérationnel (ZAC, lotissement), contractuel (Projet Urbain Partenarial, concession d'aménagement), règlementaire (planification et autorisation du droit des sols), et droit de l'environnement. Vous accompagnez les directions opérationnelles dans la conduite de projets d'aménagement urbains et...

**Contexte et enjeux**: Rejoignez une entreprise dynamique, au service de la protection des assurés ! Au cœur du système de santé, la Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la Loire et ses 800 collaborateurs œuvrent quotidiennement pour protéger la santé de plus de 625 000 bénéficiaires. Notre signature **:AGIR ENSEMBLE, PROTÉGEZ CHACUN.** Une...