Emplois actuels liés à Instructeur Du Droit Des Sols - Paris - Ville de LE VESINET

  • Instructeur Droit Des Sols

    il y a 3 jours

    Paris, France Mairie de Carrière-Sur-Seine Temps plein

    Située à l’Ouest de Paris, Carrières-sur-Seine est une Ville de 15 206 habitants à l’esprit village, au cadre verdoyant et bien desservie en transports en commun (RER A, Transilien et lignes de bus). L'équipe municipale a la volonté de mener des projets ambitieux et s'entoure de nouveaux talents pour participer à la mise en œuvre de leurs...

  • Instructeur Droit Des Sols Confirmé

    il y a 2 semaines

    Paris, France Mairie de Garges-lès-Gonesse Temps plein

    **Sous l’autorité du chef du service urbanisme, vous serez en charge d’instruire les demandes d'autorisation en matière d'urbanisme, au regard des règles du droit des sols.** A ce titre, vos missions seront les suivantes: **1. **Instruction du droit des sols** - Instruction des demandes d'autorisation de bâtir et autres travaux (PC, DP, PD, PA et...

  • Instructeur (H/F)

    il y a 2 semaines

    Paris 7e, France SERVICES DU PREMIER MINISTRE - Direction des services administratifs et financiers Temps plein

    **Le CIVEN** est une autorité administrative indépendante chargée d’indemniser les personnes dont elle reconnaît que la maladie, figurant sur une liste, a pu être causée par les rayonnements dus aux essais nucléaires français, au Sahara et en Polynésie française (loi n°2010-2 du 5 janvier 2010 et décret n° 2014-1049 du 15 septembre 2014). Son...

  • DELIM / C / Instructeur – PANAT

    il y a 1 semaine

    Paris, Île-de-France Choisir le Service Public Temps plein

    Informations générales Organisme de rattachement PP-Direction des ressources humaines   Référence Date de début de diffusion /12/2025 Date de parution /12/2025 Date de fin de diffusion /12/2026 Intitulé long de l'offre DELIM / C / Instructeur – PANAT Date limite de candidature31/12/2025 EmployeurPréfecture de PoliceService de...

  • Instructeur(Trice) de Locomotion

    il y a 1 semaine

    Paris 14e, France vyv 3 Ile de france Temps plein

    **À propos de nous**: Rejoindre VYV3 c’est intégrer le premier acteur de santé de l’économie sociale et solidaire qui innove pour accompagner le plus grand nombre de citoyens au cours de toutes les étapes de leurs vies. Nous portons l’offre de soins et d’accompagnement du Groupe VYV avec plus de 1700 établissements répartis partout en France...

  • Responsable d'Études Agricoles H/F

    il y a 3 jours

    Paris, France Générale du Solaire Temps plein

    Rattaché(e) à la Direction de Développement Sol, vous interviendrez en tant qu'expert(e) reconnu(e) des questions agricoles dans le développement de projets agrivoltaïques. Vos principales missions seront les suivantes : - Apporter une vision stratégique et être le/la référent(e) des enjeux agricoles inhérents aux projets PV au sein du groupe -...

  • DELIM/C/Instructeur des demandes d'admission exceptionnelle au séjour

    il y a 1 semaine

    Paris, Île-de-France Choisir le Service Public Temps plein

    Informations générales Organisme de rattachement PP-Direction des ressources humaines   Référence Date de début de diffusion /12/2025 Date de parution /12/2025 Date de fin de diffusion /12/2026 Intitulé long de l'offre DELIM/C/Instructeur des demandes d'admission exceptionnelle au séjour Date limite de candidature31/12/2025 EmployeurPôle...

  • dupa-c-instructeur chargé de la police administrative relative aux licences

    il y a 1 semaine

    Paris, Île-de-France Choisir le Service Public Temps plein

    Informations générales Organisme de rattachement PP-Direction des ressources humaines   Référence Date de début de diffusion /12/2025 Date de parution /12/2025 Date de fin de diffusion /12/2026 Intitulé long de l'offre dupa-c-instructeur chargé de la police administrative relative auxlicences et aux autorisations de débits de boissons Date...

  • Chef Du Service Urbanisme

    il y a 2 semaines

    Paris, France Mairie de Garges-lès-Gonesse Temps plein

    **Activités principales** - Management de l’équipe du service composée de deux instructeurs droits des sols, une chargée de mission habitat indigne et une assistante (fixation des objectifs, coordination, évaluation des résultats, etc.), - Remontée régulière des informations relatives à l’activité et aux dossiers en cours à la hiérarchie et...

  • Conseiller en Urbanisme Et Instruction Du Droit Des

    il y a 5 jours

    Paris, France CIG Grande Couronne Temps plein

    **Description entreprise**: **Travailler au CIG Grande Couronne, c’est être au cœur des collectivités territoriales, riches de plus de 250 métiers différents.** Le CIG Grande Couronne propose une offre complète de missions d’expertise au profit des collectivités territoriales, principalement dans le domaine de la gestion des ressources humaines....

Instructeur Du Droit Des Sols

il y a 2 semaines

Paris, France Ville de LE VESINET Temps plein

Rattaché à notre Directeur du Foncier et de l’Urbanisme, vous faites partie d’une équipe en charge de l’instruction du droit des sols et occupez un rôle clé au sein de notre collectivité.

**Activités principales**:

- Instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme (permis de construire déclarations préalables, permis de démolir, autorisations de travaux au titre des ERP, certificats d’urbanisme opérationnels-)
- Suivi des consultations (internes et externes)
- Rédaction des actes et procédures administratives
- Rédaction des correspondances diverses
- Accueil et renseignement du public et des professionnels de l’immobilier, architectes-(sur RV)
- Accueil téléphonique
- Suivi administratif des travaux (ouverture de chantier, contrôle de la construction pendant la durée du chantier, achèvement des travaux, visites de récolement, conformités -)
- Constat et suivi des infractions, du contentieux (procès-verbaux)
- Accompagnement dématérialisation procédure

**Activités secondaires**:

- Suivi du RIL, suivi des DIA, suivi de la ZAC du parc Princesse
- Tenue des différents registres (arrêtés, archives,-)
- Bac et formation juridique (2 ans minimum)
- Expérience de l’urbanisme réglementaire et connaissances juridiques
- Connaissances en urbanisme règlementaire, lecture de plans, calculs relatifs à l’instruction des dossiers ADS
- Qualités rédactionnelles
- Rigueur et méthode
- Aisance relationnelle, esprit d’équipe et qualité d’adaptation
- Permis B requis

**Nous vous proposons**:

- Un cadre de travail exceptionnel
- Un périmètre de responsabilités emblématique pour notre SPR
- Une équipe à taille humaine